Alex Picot, ex-Chef de projet sur le Tour de Belle-Ile, fondateur d’Ocean Serenity, s’est baladé à l’INPI, du moins dans leur base de données associée aux marques. Il en ressort des informations très intéressantes, surprenantes même, concernant le monde de la voile et de ses grands évènements. Je lui ai demandé s’il pouvait partager ces découvertes, au travers d’un article, et c’est avec plaisir qu’il s’est prêté à l’exercice. Le voici donc.
Dépôt de marque et Evénements voile en France
La base de données des marques de l’INPI (http://bases-marques.inpi.fr/) au delà de son aspect pratique qui permet à quiconque de vérifier qu’une marque n’existe pas déjà, est riche d’enseignement : on y retrouve toutes les marques françaises déposées depuis la création de l’Etablissement National de la Propriété Industrielle en 1951 avec notamment la date de dépôt, les classes (et sous ensembles) pour lesquelles le produit ou service est déposé (pour info, il existe 34 classes de produits et 11 classes de service dans la classification de Nice), le dépositaire, ainsi qu’un historique des modifications pas toujours évident à comprendre selon si le dépôt initial à été modifié/cédé/complété ou si un nouveau dépôt a été effectué.
S’il n’est pas possible en France de déposer une idée (et donc une idée d’événement), il est logique que les organisateurs de course cherchent à protéger le nom de leur création, notamment quand celui ci est original ou renvoi à un événement très spécifique et identifié comme tel.
Aussi à l’exception de quelques épreuves d’importances secondaires (Grand Prix Guyader, Obelix Trophy par exemple), tous les grands événements voile ont leur nom déposer sous la forme d’une marque à l’INPI au moins pour la classe 41 (services) qui englobe les « Activités sportives et culturelles » et notamment les « services de divertissement sous forme de courses nautiques » ; l’ « organisation et conduite d’évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses nautiques » ; et les « services d’informations sur les compétitions, démonstrations et courses nautiques ».
Il m’a semblé intéressant de faire une petite étude factuelle afin de relever quelques infos de cet outil appliqué à un domaine qui nous intéresse, l’événementiel voile.











